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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION
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REGAL RED COMICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL RED COMICE
SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1440675
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2027

Présentation de la marque REGAL RED COMICE

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL RED COMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) L'Anguicherie - 49140 - SEICHES SUR-LE-LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 317 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque REGAL RED COMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGAL RED COMICE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CITATION


SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique - L'Anguicherie - 49140 - SEICHES SUR-LE-LOIR - France - SIREN 380317610


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2356004 - Publication au BOPI 2007-11-21

Renouvellement sans limitation n°2102575 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 11 mars 2008 - Changement d'adresse n°470547 - Publication au BOPI 2008-03-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659497 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Inscription le 18 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°805948 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

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